Marie-Thérèse VIEL

Courriel : marie-therese.viel u-bordeaux.fr

Fonctions

  • -Maître de conférences en droit public, Université Poitiers, de 1992 à1996.
  • -Maître de conférences en droit public, Université Bordeaux, depuis 1996.

Responsabilités pédagogiques

  • Cours en Bulgarie, Institut Francophone d’Administration et de Gestion, Sofia, en 1998
  • Formation de syndicalistes dans le cadre de l’Institut du Travail de l’université en 1999 et 2002.
  • Formation de fonctionnaires de la mairie de Bordeaux, dans le cadre de la formation continue de l’université, en 2000 et 2004.
  • Formation de fonctionnaires territoriaux pour le CNFPT, à Agde et à Montpellier en 2001 et 2003.
  • -* Cours à l’ICH - CNAM de Bordeaux : Marchés et contrats de travaux, de 2004 à 2011.
  • Cours au Collège juridique franco-roumain d’études européennes de Bucarest de 2006 à 2009.
  • Cours en Biélorussie, Centre franco-biélorusse de Sciences politiques et d’Etudes européennes, Minsk , à partir de 2007 .
  • Formation d’élus locaux en 2011 à Irissary pour le CAUE 64.
  • Formation d’élus locaux en 2013 à Cénac pour le CAUE 33.
  • Invitation dans le cadre d’ Erasmus en Turquie : Université Dokuz Eylül, Izmir, 2013.

Responsabilités administratives

  • - Membre des Commissions de spécialistes de droit public des Universités de Bordeaux IV , de Versailles Saint-Quentin -En-Yvelines et de Poitiers
  • - Membre du jury du concours d’administrateur territorial en 2002 et 2003 pour l’épreuve « Droit et gestion des collectivités locales »
  • - Membre du jury de l’examen d’entrée au CRFPA pour l’épreuve d’ exposé-discussion , à Bordeaux de 2001 à 2005
  • - Membre de jurys de diplômes dans le domaine funéraire depuis 2013

Fonction élective

  • - Membre du Conseil de la faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers de 1993 à 1996. Membre du Conseil d’administration de l’Université Montesquieu Bordeaux IV de 1999 à 2004. Membre du Conseil de l’U.F.R. Droit Public et Science Politique, 2ème et 3ème cycles, de 2000 à 2004.
  • Membre du Conseil scientifique de l’Université Montesquieu Bordeaux IV, de 2004 à 2008. Membre du Conseil de l’UFR Economie, AES et Gestion, de 2009 à 2014.
  • - Directrice adjointe du département de l’AES à partir de décembre 2014.

Autres activités

  • - Membre du Conseil national des opérations funéraires de 1993 à 2001. Avis sur les projets de lois et de décrets relatifs à la législation et à la réglementation funéraire.
  • - Rapporteur du groupe de travail du Conseil national des opérations funéraires sur la sortie du monopole des régies.
  • - Consultations en droit funéraire pour une Fédération professionnelle, des entreprises, des avocats.

Enseignements 2015-2016

  • Droit des relations de travail dans le secteur public, Master 1 Droit et science politique
  • Services publics locaux, Master 2 Droit des collectivités territoriales
  • Droit public des activités économiques, préparation à l’examen d’entrée à l’Ecole des avocats.
  • Aménagement commercial, Master 2 Droit de l’urbanisme, de la construction et de l’immobilier
  • Libertés et des droits fondamentaux, préparation à l’examen d’entrée à l’Ecole des avocats. -* Institutions administratives et droit des collectivités territoriales, 3ème année licence AES
  • Contrats publics, DU carrières territoriales en milieu rural.
  • Entraînement des étudiants de l’IEJ, admissibles à l’Ecole nationale de la magistrature, à l’épreuve de mise en situation/entretien.

Travaux et publications

  • Ouvrage : Droit funéraire et gestion des cimetières, Berger-Levrault 1991
  • -L’importation de fausse monnaie dans la Communauté européenne donne-t-elle lieu à perception de droits de douane et de la TVA ? note sous CJCE, 6 décembre 1990, Max Witzemann et Hauptzollamt München-Mitte, aff. C 343/89, JCP 1991, II, 21697
  • -Les difficultés de la modernisation du service public à la direction départementale de l’équipement de la Gironde, dans l’ouvrage collectif : « La politique de modernisation des administrations économiques et financières », Facultés de droit et des sciences économiques, Université Bordeaux I, Ly Co Fac 1992, p.121
  • - La répartition des compétences en matière militaire entre le Parlement, le Président de la République et le Premier ministre, RDP 1993, p.141
  • - Addendum ouvrage : Droit funéraire et gestion des cimetières, Berger-Levrault, addendum du 1er avril 1993
  • -Le régime des décrets librement délibérés en Conseil des ministres, note sous les arrêts CE, 23 mars 1994, Comité d’entreprise de la Régie nationale des usines Renault et CE, 27 avril 1994, Allamigeon et Pageaux, AJDA 1994, p.904
  • - L’ouverture du marché des pompes funèbres et les principes généraux du droit communautaire, Les cahiers du CNFPT, février 1996, n° 46, p.91
  • -Les sanctions pénales dans le domaine funéraire, dans l’ouvrage collectif : « Opérations funéraires. Une nouvelle donne pour les communes », sous la direction de Guillaume d’Abbadie et Guy Defarge, Imprimerie Nationale 1998, p.214
  • - Ouvrage : Droit funéraire et gestion des cimetières, 2ème édition, Berger-Levrault 1999, ouvrage réécrit suite à l’abrogation du monopole des pompes funèbres et à la nouvelle thématique de la concurrence entre les régies et les entreprises privées
  • - La Commission, les collectivités locales et l’aide communautaire au développement des zones rurales fragiles, dans l’ouvrage collectif : « Contributions de droit économique européen », Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse 2000, p.249.CNRS UMR-5081
  • - Le refus d’ériger le Conseil d’Etat en coauteur des projets de loi, AJDA 2003, p.1625
  • - L’architecte, le nègre et le marché public, Contrats Publics n°48, octobre 2005, p.64
  • - La confection d’une loi de trop, Politeia 2006, n°10, p.31
  • - Le contrôle des cendres funéraires au mépris des libertés, Lexbase Hebdo - Edition Publique n°14, 18 janvier 2007, N7754A93
  • - Contributions à la chronique de jurisprudence de la cour administrative d’appel de Bordeaux : JCP A, 29 janvier 2007, 2016, p.20 et 21
  • JCP A, 11 juin 2007, 2147, p.11
  • JCP A, 15 octobre 2007, 2257, p.12
  • - Errements des sanctions administratives, AJDA 2007, p.1006
  • - Les variations de l’impératif de concurrence pour la dévolution d’un service public, suite à l’appel à contributions pour les mélanges Alain Fenet : « Un droit pour des hommes libres », Litec 2008, p.755
  • - L’activité d’intérêt général de la société d’économie mixte. Une activité d’entreprise ordinaire ? RGCT, n° 47, avril 2010, 163
  • - Le recours administratif, passé le délai de retrait, DA juillet 2011, n° 71
  • - La validation impossible d’une convention d’aménagement pour défaut de motif impérieux d’intérêt général, note sous CE, 18 novembre 2011, SNC Eiffage Aménagement, LPA 7 février 2012, n° 27, p.8
  • - A la recherche de l’échelon pertinent, in F. Lerique (dir.), A l’heure de la métropolisation, quels contours juridiques ?, L’Harmattan 2012, p.219
  • - La combinaison du recours administratif et du recours contentieux, Revue de la faculté de droit de l’université Dokuz Eylül, Izmir, année 2012, volume 14, n° 1, p. 55
  • - Les organismes administratifs experts, Revue de la faculté de droit de l’université Dokuz Eylül, Izmir, 2013, volume 15, numéro 1, p.41
  • - Le legs de la concession funéraire à l’épreuve du dualisme juridictionnel, RGCT n°54, février 2014, p. 67
  • - l’intérêt public local, but de la candidature d’une collectivité territoriale à la commande publique, RGCT, n° 57, octobre 2015, 265

COMMUNICATIONS :

  • - Les difficultés de la modernisation du service public à la direction départementale de l’équipement de la Gironde, Journée d’étude « Finances-Université » le 19 mars 1992 à Bordeaux sur « La politique de modernisation des administrations économiques et financières » organisée par l’Université Bordeaux I et le ministère de l’économie, des finances et du budget, Ly Co Fac 1992, p.121
  • - L’activité d’intérêt général de la société d’économie mixte locale. Une activité d’entreprise ordinaire ? Journée d’étude du 27 mars 2009 sur « Actionnariat public local et concurrence », organisée par l’association Contentieux et affaires publics, Master 2 droit public des affaires, Université Montesquieu- Bordeaux IV
  • - La valse à trois temps de la clause de compétence générale, Journée d’étude du 9 juin 2010 sur « Réformes des collectivités territoriales : recentralisation ou rationalisation ? », organisée par l’Association du Master II Droit des Collectivités Territoriales (AMCT), Université Montesquieu Bordeaux IV
  • - A la recherche de l’échelon pertinent, colloque du 2 décembre 2010 sur « A l’heure de la métropolisation : quels contours juridiques ? », organisé par le CERDARE, Université Montesquieu-Bordeaux IV.
  • - E-citoyenneté, rencontres du droit et de l’innovation : « Les objets de la ville intelligente », Forum Montesquieu, université de Bordeaux, 13 février 2015.
  • - L’instrumentalisation des décrets d’application et la qualité des normes, colloque sur « Le temps de la norme », organisé par le Groupe pluridisciplinaire de recherche sur la qualité des normes de l’université de Bordeaux, 5 juin 2015.