Alain PARIENTE

Courriel : alain.pariente u-bordeaux.fr

Fonctions

Maître de Conférences de droit public, HDR à l’Université de Bordeaux.

Responsabilités pédagogiques

2011… : Responsable de la licence professionnelle Métiers de l’administration territoriale, Université de Bordeaux.

2010… : Co-directeur du Master II professionnel Droit public des Affaires, Université de Bordeaux.

Responsabilités administratives

2009-2014 : Membre du Conseil de la Faculté de Droit et de Sciences Politiques, Université Montesquieu-Bordeaux IV

Fonction élective

2015…  : Membre élu titulaire de la Section 02 (droit public) du Conseil National des Universités (CNU).

2014….  : Membre élu du Conseil du collège Droit Science Politique Economie Gestion (DSPEG) de l’Université de Bordeaux

Autres activités

2013  : Correcteur de l’épreuve de droit constitutionnel, Concours externe Administrateur de l’Assemblée nationale.

Depuis 2009 : Membre du jury de l’examen d’entrée au Centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA), Bordeaux.

Enseignements 2015-2016

Droit des collectivités territoriales/ Finances publiques et fiscalité

• L’Etat et les collectivités territoriales (9h), Licence professionnelle Métiers de l’administration territoriale.

• Finances locales (15h), Master 2 Professionnel Droit Public des affaires.

• Fiscalité locale (20h) Master 2 Professionnel Droit des collectivités territoriales.

• Gouvernance financière des administrations publiques (36 h) Master 1 Droit public.

• Contentieux fiscal (20h) Master 2 professionnel Contentieux Publics, Droit constitutionnel.

• Droit constitutionnel (40h), L1 Droit, Université de Bordeaux, L1 AES.

Formations CNFPT Délégation Régionale Aquitaine (depuis 2006)

• Préparation Concours Rédacteur territorial Session 2006/ 2008/ 2013 • Cours Droit Public (30h) • Cours Finances publiques (30h)

Formations Prep ENA Sciences-po Bordeaux (2008-2014)

• Cours Droit constitutionnel (20h) • Cours Finances publiques (20h) • Préparation aux oraux (entrainements corrections des candidats et admissibles)

Formations ENAP (école nationale d’administration pénitentiaire) (2008-2013)

• Droit constitutionnel (20h) • Finances publiques (20h)

Encadrement doctoral

Matthieu Rouveyre, Contribution à la reconnaissance juridique d’une autonomie politique des collectivités territoriales, (2012).

Marie Xheka, Union budgétaire et contrôle parlementaire, (2015)

Travaux et publications

Travaux scientifiques

Articles récents :

1. Les finances des départements à l’épreuve, in « Quel(s) avenir(s) pour les départements ? », à paraître, Lextenso, 2016

2. Le mythe de l’autonomie financière, RFFP, n° 129/2015.

3. Contrôles et responsabilités en matière de prélèvements publics sur les jeux d’argent et de hasard, in J.-B. Vila (dir.), Etat et jeux d’argent, les jeux sont-ils faits ? L’Harmattan, 2014, pp. 277-288.

4. Equilibre des finances publiques et programmation pluriannuelle, RFFP, n° 117/2012, pp. 87-98.

5. L’équilibre budgétaire : un principe juridique insaisissable ?, RFFP, n° 112/2010, pp. 163-185.

6. La réforme des juridictions financières : quelles perspectives ?, Revue Lamy des collectivités territoriales, n° 47, juin 2009, pp. 11-15.

7. L’incidence des transferts de compétences sur le droit budgétaire local : évolution ou révolution ?, in Jean-François Brisson (dir.), Les transferts de compétences de l’Etat aux collectivités locales, journée d’études de l’AFDCL, L’Harmattan 2009.

Colloques

Organisation :

• « La territorialisation du droit financier local », Colloque Bordeaux IV/ Cerdare, Fondafip, 29 novembre 2013.

• « La décentralisation a-t-elle un avenir ? » 4ème Rencontres des dirigeants territoriaux des collectivités d’Aquitaine, Colloque Faculté de droit et Syndicat national des dirigeants territoriaux des collectivités locales, 31 octobre 2013, Université Montesquieu-Bordeaux IV. 2012

• « Quel devenir des territoires ? », 3ème Rencontres des dirigeants territoriaux des collectivités d’Aquitaine, Colloque Faculté de droit et Syndicat national des dirigeant territoriaux des collectivités locales 31 octobre 2012, Université Montesquieu-Bordeaux IV. Interventions : 2015

• Les finances des départements à l’épreuve, intervention au colloque « Quel(s) avenir(s) pour les départements ? » Paris, Sénat, 11 septembre 2015 2013

• « Contrôles et responsabilités en matière de prélèvements publics sur les jeux d’argent et de hasard », intervention au colloque « Etat et jeux d’argent : les jeux sont-ils faits ? », organisé par le Cerdare, Université Montesquieu Bordeaux IV, 23/24 mai 2013 sur le thème : à paraître aux éditions 2013

• « Le mythe de l’autonomie financière », intervention au colloque « La territorialisation du droit financier local », Bordeaux IV/ Cerdare, Fondafip, 29 novembre 2013, intervention sur le thème :

• « Contrôles et responsabilités en matière de prélèvements publics sur les jeux d’argent et de hasard », intervention au colloque « Etat et jeux d’argent : les jeux sont-ils faits ? », organisé par le Cerdare, Université Montesquieu Bordeaux IV, 23/24 mai 2013 sur le thème : à paraître aux éditions L’Harmattan.

• « La programmation budgétaire en France : problème et solution ? ». Intervention au colloque international « Les politiques budgétaires dans un contexte de crise », organisé par Fondafip, le Tribunal de Contas, et l’Ideff de l’Université de Lisbonne, Lisbonne 29 avril 2013.

• « Quelles compétences pour les collectivités territoriales demain ? Rapport de synthèse à l’issue du colloque « Les ateliers des territoires », Atelier, organisé par le CNFPT à Science-Po Bordeaux, 28 février 2013. 2012.

• « Performance publique : question de méthode ou problème de définition ? ». Intervention au colloque « Public/Privé Si loin si proche », 2ème rencontres de l’innovation locale organisées par la ville de Bordeaux, Les 20 et 21 septembre 2012, Bordeaux, sur le thème

• « L’intercommunalité en Gironde : Point d’étape et perspectives ». Rapport introductif des 24 èmes Rencontres Girondines co-organisées par la Section Départementale Gironde du SNDGCT (Syndicat National des Dirigeants des Collectivités Territoriales) et les Associations locales des DG de Gironde, Lanton, 13 septembre 2012.

• « Les modes de gestion : évolution ou réinvention du service public ? ». Intervention lors du Séminaire des cadres de la Communauté Urbaine de Bordeaux, Sciences Po Bordeaux, 26 juin 2012 : 2011.

• « Equilibre des finances publiques et programmation pluriannuelle ». Intervention au colloque : « Constitution et Equilibre : un débat d’avenir », organisé par la Fondation internationale pour les finances publiques (Fondafip) et l’Association Française de Droit Constitutionnel (AFDC), 30 septembre 2011, Sénat, Paris.

• « Actualité de la réforme territoriale ». Intervention à la journée de l’Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF) organisée avec le partenariat du CNFPT Aquitaine, Hendaye, 16 septembre 2011.

Animation tables-rondes : 2015

• Animation de la table-ronde de la 4ème Conférence Régionale pour l’Emploi « Etre fonctionnaire au XXIème siècle » organisée par les Centres de gestion de la fonction publique territoriale de la Région Aquitaine, 3 novembre 2015, Cenon.

• Animation de la table-ronde des 6ème Rencontres des dirigeants territoriaux des collectivités d’Aquitaine, co-organisé par la Faculté de droit et le Syndicat national des dirigeant territoriaux des collectivités locales sur le thème « Collectivités territoriales : nouveau contexte financier, nouveaux défis », 31 octobre 2015, Université de Bordeaux.

2013

• Animation de la table-ronde des 4ème Rencontres des dirigeants territoriaux des collectivités d’Aquitaine, co-organisé par la Faculté de droit et le Syndicat national des dirigeant territoriaux des collectivités locales sur le thème « La décentralisation a-t-elle un avenir ? », 31 octobre 2012, Université Montesquieu-Bordeaux IV

, 2012

• Animation de la table-ronde des 3ème Rencontres des dirigeants territoriaux des collectivités d’Aquitaine, co-organisé par la Faculté de droit et le Syndicat national des dirigeant territoriaux des collectivités locales sur le thème « Quel devenir des territoires ? », 31 octobre 2012, Université Montesquieu-Bordeaux IV.

• Animation d’une table ronde sur le thème « La place du cadre territorial » lors du Séminaire des cadres de la ville de Bordeaux, organisé au Palais des congrès, Bordeaux, le 30 mai 2012, 2010.

• Animation de la table-ronde des 1ère Rencontres des dirigeants territoriaux des collectivités d’Aquitaine, Syndicat national des dirigeant territoriaux des collectivités locales « La place du cadre dans le contexte de la réforme territoriale », 8 octobre 2010, Bordeaux.

• Animation de la table-ronde des 22èmes rencontres girondines, co-organisé par la Section Départementale Gironde du SNDGCT (Syndicat National des Dirigeants des Collectivités Territoriales) et les Associations locales des DG de Gironde sur le thème « Actualité des réformes territoriales et fiscales », Saint-Emilion, 13 septembre 2010.

2009

• Animation de la table-ronde des 21èmes rencontres girondines, co-organisé par la Section Départementale Gironde du SNDGCT (Syndicat National des Dirigeants des Collectivités Territoriales) et les Associations locales des DG de Gironde sur le thème « Actualité du droit de l’Urbanisme pour les collectivités territoriales », Le-Tourne, 17 septembre 2009.